help me - permis de construire-

salam les amis
j ai besoin de votre aide quelle est la durée de validité du permis de constuire?
et les 5 exemplaire deposent au sevice technique ou apc
pr koi 5 ?

slt, a mes connaissances la durée du permis de construire est de 1année, donc si les travaux ne seront pas entreprit dn 1e année le permis sera révélé comme caduc,,

salem
5 exemplaires :
un exemplaire pour l'APC
un exemplaire pour la SUCH
un exemplaire pour la DUCH
un exemplaire pour la P.C.
un exemplaire pour le propriétaire
l'arrête de permis de construire est valide pour 3 ans, une fois terminé une demande de renouvellement serait nécessaire pour commencer les travaux
@ FAITH c'est le CU qui reste valide et opposable au tiers durant une année pas le Permis de construire, et il ne sera pas caduc, sauf si le terrain en question entre dans le cadre d'un nouveau POS, qui change le statu du terrain (entre dans une ZAC ou ZAD, ou ZET, ou ZI) et que la nature de ta construction n'est plus en conformité avec la nature de la zone autrement c'est une simple demande de renouvellement adressé au maire, et pas besoin de déposer tout un dossier

ha dac merci pr l'éclaircissemn HBM, jé bénéficié de ta kestion mira