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la dualité: bonheur/malheur

« Lorsque le malheur touche l’homme il est plein d’impatience;et lorsque le bonheur l’atteint, il devient insolent. »le Coran el Karim


bonheur naît du malheur, le malheur est caché au sein du bonheur


On n'est jamais si malheureux qu'on croit ni si heureux qu'on avait espéré.


Le vrai bonheur coûte peu; s'il est cher, il n'est pas d'une bonne espèce.



help me - permis de construire-

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help me - permis de construire-

Message par MIRA le Sam 16 Oct 2010 - 23:43

salam les amis Very Happy
j ai besoin de votre aide Embarassed quelle est la durée de validité du permis de constuire?
et les 5 exemplaire deposent au sevice technique ou apc
pr koi 5 ? Question

MIRA

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Re: help me - permis de construire-

Message par faith le Dim 17 Oct 2010 - 0:19

slt, a mes connaissances la durée du permis de construire est de 1année, donc si les travaux ne seront pas entreprit dn 1e année le permis sera révélé comme caduc,,

faith
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Re: help me - permis de construire-

Message par ... le Dim 17 Oct 2010 - 11:46

salem
5 exemplaires :
un exemplaire pour l'APC
un exemplaire pour la SUCH
un exemplaire pour la DUCH
un exemplaire pour la P.C.
un exemplaire pour le propriétaire
l'arrête de permis de construire est valide pour 3 ans, une fois terminé une demande de renouvellement serait nécessaire pour commencer les travaux
@ FAITH c'est le CU qui reste valide et opposable au tiers durant une année pas le Permis de construire, et il ne sera pas caduc, sauf si le terrain en question entre dans le cadre d'un nouveau POS, qui change le statu du terrain (entre dans une ZAC ou ZAD, ou ZET, ou ZI) et que la nature de ta construction n'est plus en conformité avec la nature de la zone autrement c'est une simple demande de renouvellement adressé au maire, et pas besoin de déposer tout un dossier





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Re: help me - permis de construire-

Message par faith le Dim 17 Oct 2010 - 14:55

ha dac merci pr l'éclaircissemn HBM, jé bénéficié de ta kestion mira Very Happy

faith
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Re: help me - permis de construire-

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