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la dualité: bonheur/malheur
« Lorsque le malheur touche l’homme il est plein d’impatience;et lorsque le bonheur l’atteint, il devient insolent.
bonheur naît du malheur, le malheur est caché au sein du bonheur
On n'est jamais si malheureux qu'on croit ni si heureux qu'on avait espéré.
Le vrai bonheur coûte peu; s'il est cher, il n'est pas d'une bonne espèce.
journal officiel
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journal officiel
salam, svp pourriez vous me donner le n° et la date du journal officiel qui parle des normes de constructions pour les equipements à vocation agricoles, et pour les habitations sur les terrains non urbanisables(agricoles) , merci
linaarchi- Messages : 88
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Re: journal officiel
salam
l'arrêté interministériel du 13 septembre 1992 relatif aux droits de construction applicables aux territoires situés hors des parties urbanisées de commune
http://www.caci.dz/fileadmin/template/recueil/pdf/Arr_t__interminist_riel_du_13_septembre.pdf
Décret exécutif n° 2003-313 du 19 Rajab 1424 correspondant au 16 septembre 2003
fixant les conditions et des modalités de reprise des terres agricoles du domaine
national intégrées dans un secteur urbanisable,
http://www.caci.dz/fileadmin/template/recueil/pdf/D_cret_ex_cutif_2003-313.pdf
l'arrêté interministériel du 13 septembre 1992 relatif aux droits de construction applicables aux territoires situés hors des parties urbanisées de commune
http://www.caci.dz/fileadmin/template/recueil/pdf/Arr_t__interminist_riel_du_13_septembre.pdf
Décret exécutif n° 2003-313 du 19 Rajab 1424 correspondant au 16 septembre 2003
fixant les conditions et des modalités de reprise des terres agricoles du domaine
national intégrées dans un secteur urbanisable,
http://www.caci.dz/fileadmin/template/recueil/pdf/D_cret_ex_cutif_2003-313.pdf
Re: journal officiel
salm, mrerci bcp archi , c ce ke je recherchais
linaarchi- Messages : 88
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