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Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 126 le Jeu 8 Sep 2011 - 20:38
la dualité: bonheur/malheur

« Lorsque le malheur touche l’homme il est plein d’impatience;et lorsque le bonheur l’atteint, il devient insolent. »le Coran el Karim


bonheur naît du malheur, le malheur est caché au sein du bonheur


On n'est jamais si malheureux qu'on croit ni si heureux qu'on avait espéré.


Le vrai bonheur coûte peu; s'il est cher, il n'est pas d'une bonne espèce.



PPMVSA et PPSMVSS

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PPMVSA et PPSMVSS

Message par tamime le Mer 9 Jan 2013 - 19:44

svp parlez nous de PPMVSA et de PPSMVSS avec détails
merci d'avance

tamime
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Re: PPMVSA et PPSMVSS

Message par ... le Jeu 10 Jan 2013 - 0:35

loi 98-04 tu auras tous ce qu'il faut

...
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Re: PPMVSA et PPSMVSS

Message par hilarymoon le Jeu 10 Jan 2013 - 15:45

voir les deux decrets suivants :

-Décret exécutif n° 03-323 du 5 octobre 2003 portant modalités d’établissement du plan de protection et de mise en valeur des sites archéologiques et de leur zone de protection (PPMVSA).

-Décret exécutif n° 03-324 du 5 octobre 2003 portant modalités d’établissement du plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur des secteurs sauvegardés (PPSMVSS)

tu y trouveras tout ce que tu cherches (definitions , l'elaboration et la composition des plans)
bon courage

hilarymoon

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Re: PPMVSA et PPSMVSS

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