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bonheur naît du malheur, le malheur est caché au sein du bonheur


On n'est jamais si malheureux qu'on croit ni si heureux qu'on avait espéré.


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Message par maya23 Jeu 5 Nov 2009 - 21:56

salam,svp j'ai besoin de le journale officielle d'urbanisme en algerie

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Message par archi Jeu 5 Nov 2009 - 22:10

salam
tu trouvera maya23 une réponse ici
https://architous.1fr1.net/livres-f12/le-journal-officiel-2000-2008-t121.htm?sid=cd3a448ce529110b1262a6caeb10a805
ou sur le site officiel
www.joradp.dz

mais il n y a pas un journal officiel d'urbanisme, peut être t'as l'intention de dire code d'urbanisme ou les lois d'urbanisme en Algérie, car au journal officiel tu trouveras toutes les lois ..
archi
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https://architous.1fr1.net

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journale officielle Empty Re: journale officielle

Message par maya23 Ven 6 Nov 2009 - 23:06

mercie bcp,c tres genti

maya23

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journale officielle Empty Re: journale officielle

Message par ... Sam 7 Nov 2009 - 14:59

salem, j'ai jamais entendu parlé de journal officiel d'urbanisme
y a des codes, des lois et décret,
en résumé les plus important sont :
la loi 90-25 portant sur le foncier
la loi 90-29 relative à l'aménagement et l'urbanisme
les décret 91 - 175, 176, 177 et 178 relatifs au règles générale de construction, d'aménagement, des actes d'urbanisme (permis), d'élaboration du POS et du PDAU
la loi 08-15 sur la régularisation des constructions
les décrets 09-153, 154 et 155 relatifs aux dispositions d'application de la loi 08-15 ( procédures, et désignation des brigades de contrôle tc...)

il en existe plein d'autres lois et décret grrrrrrrrrrrrrr qui ne servent à rien

...
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