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la dualité: bonheur/malheur

« Lorsque le malheur touche l’homme il est plein d’impatience;et lorsque le bonheur l’atteint, il devient insolent. »le Coran el Karim


bonheur naît du malheur, le malheur est caché au sein du bonheur


On n'est jamais si malheureux qu'on croit ni si heureux qu'on avait espéré.


Le vrai bonheur coûte peu; s'il est cher, il n'est pas d'une bonne espèce.



besoin d'aide pour certificat de conformité

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besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Mer 15 Sep 2010 - 22:29

svp esque qlq1 peut me dire c qoi le dossier pour le certificat de conformité et le dossier de regularisation et les papier qui vont avec svp donné moi un exemple de chacun.
merci bcp

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par ... le Mer 15 Sep 2010 - 22:40

salut
le certificat de conformité se fait sur demande après l'achèvement de la construction, tu fais une demande au président de l'apc
la construction doit être conforme au dossier de permis de construire, dans le contraire tu dois déposer un dossier de régularisation
conformité : rien qu'une demande
régularisation :
dossier d'architecte à faire chez un architecte agréé
dossier de génie civile fait par un ingénieur agréé
acte de propriété
le formulaire de régularisation
le tous en 5 exemplaires
a+

...
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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Mer 15 Sep 2010 - 22:58

est ce que je peut avoir un formulaire de regularisation.je suis architecte agrée et je suis entrain de faire mes papier pour ouvrir un bureau d'etude.merci infiniment.

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par ... le Jeu 16 Sep 2010 - 0:42

salem
si tu as l'agrément oui si tu as l'attestation de serrement non

Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked tu es architecte Shocked Shocked Shocked Shocked

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Jeu 16 Sep 2010 - 10:23

oui je suis architecte agrée et j'ai deposé le dossier d'instalation pour obtention de mise a jour.
mais se que je demande c le dossier de regularisation.les plans dans quel echelle?
et les plans se que je sais:
- diferent plan (quelechelle=?)
- coupe (echelle=?)
- façade (echelle=?)
- plan de masse 1/500
- plan d'implantation 1/100
- plan de situation 1/1000
si j'ai oublié quel chose dit moi.
merci bcp

3ms

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par archi le Jeu 16 Sep 2010 - 11:14

salam
CERTIFICAT DE CONFORMITE
Décret 91-176 du 28 mai 1991
fixant les modalités
d’instruction et de délivrance des actes d’urbanisme, modifié et complété
1. Objet : Conformité des travaux réalisés et vaut permis d’habiter ou de mise en exploitation de la construction
2. Dossier administratif et technique : Déclaration d’achèvement des travaux.
3. Dépôt :
APC du lieu d’implantation de la construction
4. Délai de délivrance : 3 mois, par le P/APC pour les projets qui relèvent de sa compétence.
3 mois, par le Wali pour les projets qui relèvent de sa compétence et de celle du Ministre
5. Sursis à statuer :
6. Recours :
NB :
Le certificat de conformité est obligatoire pour l’établissement du titre de propriété de la construction réalisée.

_________________
Je ne sais pas grand-chose, mais le peu que je sache, je le partage

archi
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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Jeu 16 Sep 2010 - 17:56

est ce que je peut avoir un dossier complét detaillé.svp

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par ... le Jeu 16 Sep 2010 - 18:47

salem
il faut lire le décret 91-176, la loi 29-90 modifié et complété pour ce qui est des démarches classique de permis de construire / démolir / modificatif / certificat de conformité
et dans le cadre de régularisation il faut lire la loi 08-15 et ses décret d'application notamment le 09-154
PS : as tu fais un quelconque stage chez un architecte agréé ????




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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Jeu 16 Sep 2010 - 19:53

c vrai j'ai pas fait de stage.et merci beaucoup

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par ... le Jeu 16 Sep 2010 - 21:25

salam
je te conseil avant de s'aventurer à ouvrir ton propre bureau, de travailler au moins pendant une année dans un BET, c'est plus que nécessaire

bon courage

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Ven 17 Sep 2010 - 10:14

bjr.stp dit moi est-tu architecte?

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par delich le Ven 17 Sep 2010 - 12:19

HBM a écrit:salut
le certificat de conformité se fait sur demande après l'achèvement de la construction, tu fais une demande au président de l'apc
la construction doit être conforme au dossier de permis de construire, dans le contraire tu dois déposer un dossier de régularisation
conformité : rien qu'une demande
régularisation :
dossier d'architecte à faire chez un architecte agréé
dossier de génie civile fait par un ingénieur agréé
acte de propriété
le formulaire de régularisation
le tous en 5 exemplaires
a+
et en plus tu dois depose dans ton dossier quelque photos sur etat de ton propriété et rapport faire par génie civile qui cite état te ton propriété (rapport descriptive)
et salam

delich

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Ven 17 Sep 2010 - 13:43

MERCI BEAUCOUP MON FRERE

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par ... le Ven 17 Sep 2010 - 14:34

3ms a écrit:bjr.stp dit moi est-tu architecte?

je dirais je suis diplômé d'une soit disant école d'architecture, c'est plus correcte Laughing Laughing Laughing

...
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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par ... le Ven 17 Sep 2010 - 14:35

delich a écrit:
et en plus tu dois depose dans ton dossier quelque photos sur etat de ton propriété et rapport faire par génie civile qui cite état te ton propriété (rapport descriptive)
et salam
salem
ça c'est inclus dans le dossier de l'architecte et dans le dossier du génie civile

...
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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par delich le Ven 17 Sep 2010 - 17:32

HBM a écrit:
delich a écrit:
et en plus tu dois depose dans ton dossier quelque photos sur etat de ton propriété et rapport faire par génie civile qui cite état te ton propriété (rapport descriptive)
et salam
salem
ça c'est inclus dans le dossier de l'architecte et dans le dossier du génie civile
ça c'est inclus sur le dossier du genie civil

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Sam 18 Sep 2010 - 22:17

merci bcp mon frere.

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par ... le Dim 19 Sep 2010 - 0:05

y a pas de quoi mon ami on est là pour vous aider et partager nos connaissances

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

Message par 3ms le Dim 19 Sep 2010 - 22:53

Merci beaucoup mon frere vous m'aviez vraiment aidé.merci

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Re: besoin d'aide pour certificat de conformité

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